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Directeur de la publication :
Jeanne d’Arc Santé
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- Téléphone : +33 3 88 10 55 69
- Email : contact@clinique-jeanne-darc.com / publicite@clinique-jeanne-darc.com
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- Nom : o2switch
- Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Numéro de SIRET : 510 909 807 00032
La société o2switch est responsable de l’hébergement des données du Site et de la gestion technique des serveurs sur lesquels ces informations sont stockées. En cas de besoin, l’équipe technique de la Clinique Jeanne d’Arc travaille étroitement avec l’hébergeur pour assurer la maintenance et le bon fonctionnement du Site.
3. Accès et Conditions d’Utilisation
En accédant au Site, les utilisateurs acceptent sans réserve les présentes mentions légales, les lois en vigueur, ainsi que les conditions d’utilisation applicables. La Clinique Jeanne d’Arc s’efforce de fournir des informations fiables et précises sur son Site, mais elle ne peut garantir l’exactitude et l’actualisation en temps réel des contenus publiés.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site, incluant, sans limitation, les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, et autres contenus, sont protégés par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la Clinique Jeanne d’Arc ou de ses partenaires, sauf indication contraire.
Toute reproduction, diffusion, ou modification de ces contenus sans l’autorisation préalable écrite de la Clinique Jeanne d’Arc est interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires. Les utilisateurs ne sont autorisés qu’à un usage personnel et privé du contenu du Site.
5. Protection des Données Personnelles
En accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés, la Clinique Jeanne d’Arc s’engage à garantir la confidentialité et la sécurité des informations personnelles collectées auprès des utilisateurs. Les informations recueillies via les formulaires de contact ou d’inscription sont exclusivement destinées à l’usage de la Clinique Jeanne d’Arc.
Les utilisateurs disposent de droits d’accès, de rectification, d’effacement, et de limitation du traitement de leurs données personnelles. Pour toute demande relative à l’exercice de ces droits, les utilisateurs peuvent contacter l’équipe dédiée à la protection des données personnelles via l’adresse email suivante : contact@clinique-jeanne-darc.com.
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7. Responsabilités
La Clinique Jeanne d’Arc ne saurait être tenue pour responsable des éventuels dommages matériels ou immatériels pouvant survenir lors de l’utilisation du Site. Ces dommages peuvent inclure, sans limitation, les pertes de données, la perte de profit ou toute interruption de service liée à une mauvaise utilisation ou à un dysfonctionnement temporaire du Site.
Bien que la Clinique s’efforce d’assurer la mise à jour régulière de son contenu, elle ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. Les informations de santé, de traitements, ou de services médicaux sont fournies à titre informatif et ne remplacent en aucun cas un avis médical.
8. Liens Hypertextes
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Les utilisateurs sont encouragés à consulter les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité des sites tiers vers lesquels ils sont redirigés avant toute utilisation de leurs services.
9. Modification des Mentions Légales
La Clinique Jeanne d’Arc se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales, afin de les adapter aux évolutions législatives, réglementaires ou technologiques. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles modifications. La date de mise à jour figurant en bas de page indique la dernière révision des mentions légales.
10. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige concernant l’utilisation du Site ou l’interprétation des présentes mentions légales, les parties chercheront en priorité une solution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Clermont-Ferrand.
11. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, à la politique de confidentialité, ou pour exercer vos droits relatifs aux données personnelles, vous pouvez contacter la Clinique Jeanne d’Arc via les coordonnées suivantes :
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